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Les procès verbaux

Conseil Municipal du 26 mars 2018

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Daniel FIDELIN, Maire

Etaient présents

Daniel FIDELIN, Gilbert FOURNIER, Laurent GILLE, Nicole LANGLOIS, Dominique THINNES, Jean-Luc GONFROY, Emmanuel DELINEAU, Pascal LEFEBVRE, Alexandre MORA, Jean-Pierre QUEMION, Frédéric PATROIS (à partir de 18h50), Gérard DELAHAYS, Liliane HIPPERT, Frédéric LE CAM, Fabienne MALANDAIN, Martine LESAUVAGE, Nada AFIOUNI, Jérôme DUBOST, Damien GUILLARD, Aurélien LECACHEUR, Gilles LEBRETON

 

Excusés ayant donné pouvoir

Corinne LEVILLAIN donne pouvoir à Dominique THINNES

Virginie LAMBERT donne pouvoir à Emmanuel DELINEAU

Patricia DUVAL donne pouvoir à Daniel FIDELIN

Marie-Paule DESHAYES donne pouvoir à Nicole LANGLOIS

Estelle FERRON donne pouvoir à Jean-Luc GONFROY

Karine LOUISET donne pouvoir à Liliane HIPPERT

Marie-Christine BASSET donne pouvoir à Pascal LEFEBVRE

Sophie CAPELLE donne pouvoir à Gérard DELAHAYS

Stéphanie ONFROY donne pouvoir à Laurent GILLE

Juliette LOZACH donne pouvoir à Gilbert FOURNIER

Franck DORAY donne pouvoir à Jean-Pierre QUEMION

Gilles BELLIÈRE donne pouvoir à Fabienne MALANDAIN

 

Secrétaire de séance

Alexandre MORA est désigné Secrétaire de séance

 

Conseil Municipal

Rapports présentés par Monsieur le Maire Daniel FIDELIN

       d.2018.03/39 : Appel Nominal

d.2018.03/40 : Désignation du Secrétaire de séance

d.2018.03/41 : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 11 decembre 2017

 

Ressources humaines

Rapports présentés par Monsieur Le Maire – en l’absence de Patricia DUVAL

       d.2018.03/42 : AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DU HAVRE ET MONTIVILLIERS POUR PARTICIPER AUX STAGES DE FORMATION DE L’ECOLE INTERNE DE LA VILLE DU HAVRE

d.2018.03/43 : TABLEAU INDICATIF DES EMPLOIS 2018

d.2018.03/44 : AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE MONTIVILLIERS, LE CCAS DE LA VILLE MONTIVILLIERS ET LE CENTRE DE GESTION 76 POUR LA MISE A DISPOSITION DES LOCAUX POUR L’ACTIVITE DE MEDECINE PREVENTIVE

 

FINANCES

Rapports présentés par Monsieur Le Maire

d.2018.03/45 : BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - VOTE DU COMPTE DE GESTION 2017 ET APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF

d.2018.03/46 : BUDGET ANNEXE DES LOCATIONS DIVERSES - VOTE DU COMPTE DE GESTION 2017 ET APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF

d.2018.03/47 : BUDGET ANNEXE MANIFESTATIONS PAYANTES CULTURE ET PATRIMOINE - VOTE DU COMPTE DE GESTION 2017 ET APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF

d.2018.03/48 : BUDGET ANNEXE CŒUR D’ABBAYES BOUTIQUE - VOTE DU COMPTE DE GESTION 2017 ET APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF

d.2018.03/49 : BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - VOTE DU COMPTE DE GESTION 2017 ET APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF

d.2018.03/50 : BUDGET ANNEXE PARC D’ACTIVITES D’EPAVILLE - VOTE DU COMPTE DE GESTION 2017 ET APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF

d.2018.03/51 : BUDGET ANNEXE ZAC ECO-QUARTIER REAUTE / FREVILLE - VOTE DU COMPTE DE GESTION 2017 ET APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF

d.2018.03/52 : BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT COMMUNAL QUARTIER DU TEMPLE - VOTE DU COMPTE DE GESTION 2017 ET APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF

Rapports présentés par Laurent GILLE

d.2018.03/53 : LOYERS ET TARIFS DES SERVICES PUBLICS LOCAUX – ACTUALISATION

d.2018.03/54 : VOTE DES TAUX DES IMPOTS LOCAUX POUR L’ANNEE 2018

d.2018.03/55 : PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES

d.2018.03/56 : AUTORISATIONS DE PROGRAMME SUR LES PROJETS LES HALLETTES ET LE COMPLEXE SPORTIF DE LA BELLE ETOILE

d.2018.03/57 : DISSOLUTION DU BUDGET ANNEXE PARC D’ACTIVITES D’EPAVILLE

d.2018.03/58 : BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2017

d.2018.03/59 : BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE MONTIVILLIERS – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018

d.2018.03/60 : VOTE D’UNE SUBVENTION 2018 AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

d.2018.03/61 : VOTE D’UNE SUBVENTION 2018 AU BUDGET ANNEXE RESTAURATION EN RPA DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

d.2018.03/62 : BUDGET ANNEXE MANIFESTATIONS PAYANTES, CULTURE ET TOURISME – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018

d.2018.03/63 : BUDGET ANNEXE CŒUR D’ABBAYES BOUTIQUE – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018

d.2018.03/64 : DISSOLUTION DU BUDGET ANNEXE DES LOCATIONS DIVERSES

d.2018.03/65 : BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018

d.2018.03/66 : BUDGET ANNEXE ECO-QUARTIER REAUTE/FREVILLE – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018

d.2018.03/67 : BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT COMMUNAL QUARTIER DU TEMPLE – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018

d.2018.03/68 : SOLLICITATION DU FONDS DE CONCOURS DE LA CODAH – PROJETS D’INVESTISSEMENTS CONCERNES POUR LA VILLE DE MONTIVILLIERS EN 2018

D.2018.03/69 : DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL 2018 (DSIL) – DEMANDE DE SUBVENTIONS – AUTORISATION

Rapports présentés par Monsieur Le Maire – en l’absence de Virginie LAMBERT

d.2018.03/70 : VOTE DES SUBVENTIONS 2018 AUX ASSOCIATIONS

 

MARCHES PUBLICS

  1. Rapport présenté par Dominique THINNES

    d.2018.03/71 : AILE SUD DE L’ABBAYE - DIAGNOSTIC SANITAIRE - MAITRISE D'ŒUVRE - LANCEMENT D'UNE PROCEDURE CONCURRENTIELLE AVEC NEGOCIATION - SIGNATURE – AUTORISATION

 

URBANISME

Rapports présentés par Dominique THINNES

d.2018.03/72 : BOUYGUES IMMOBILIER– 2 RUE LEON LABORDE – OBJECTIFS ET MODALITES DE LA CONCERTATION PREALABLE

d.2018.03/73 : SERI OUEST– RUE DES AIGRETTTES (TERRAIN DECAEN) – OBJECTIFS ET MODALITES DE LA CONCERTATION PREALABLE

 

SPORTS

Rapport présenté par Jean-Luc GONFROY

d.2018.03/74 : CONSTRUCTION D’UN COMPLEXE SPORTIF A LA BELLE ETOILE – ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT– ADOPTION – AUTORISATION

 

 

INFORMATIONS

Information présentée par Daniel FIDELIN

I.2018.03/05 : FINANCES - DELEGATION DE COMPETENCES ACCORDEES A MONSIEUR LE MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – COMMUNICATION

 

 

Information présentée par Dominique THINNES

I.2018.03/06 : MARCHES PUBLICS - INFORMATION AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX SUR L’ATTRIBUTION DES ACCORDS-CADRES PUBLICS D’ACQUISITION DE MOBILIER DE BUREAU

 


Procès verbaux des conseils municipaux - Année 2018

- Procès verbal de la séance du 26 février 2018

- Procès verbal de la séance du 29 janvier 2018

Procès verbaux des conseils municipaux - Année 2017

- Procès verbal du 11 décembre 2017

- Procès verbal de la séance du 30 octobre 2017

- Procès verbal de la séance du 26 septembre 2017

- Procès verbal de la séance du 26 juin 2017

- Procès verbal de la séance du 29 mai 2017

- Procès verbal de la séance du 24 avril 2017

- Procès verbal de la séance du 27 mars 2017

- Procès verbal de la séance du 27 février 2017

- rapport d’orientation budgétaire présenté lors de la séance du 27 février 2017

- procès verbal de la séance du 30 janvier 2017

Procès verbaux des conseils municipaux - Année 2016

-  procès verbal de la séance du 25 janvier 2016

- procès verbal de la séance du 29 février 2016

- procès verbal de la séance du 29 mars 2016

- procès verbal de la séance du 30 mai 2016

- procès verbal de la séance du 27 juin 2016

- procès verbal de la séance du 12 septembre 2016

- procès verbal de la séance du 10 octobre 2016

- procès verbal de la séance du 12 décembre 2016

 

Procès verbaux des conseils municipaux - Année 2015

- procès verbal de la séance du 14 décembre

- procès verbal de la séance du 23 novembre

- procès verbal de la séance du 12 octobre

- procès verbal de la séance du 14 septembre

- procès verbal de la séance du 29 juin

- procès verbal de la séance du 26 mai

- procès verbal de la séance du 30 mars

- procès verbal de la séance du 23 février

- procès verbal de la séance du 26 janvier

 

Procès verbaux des Conseils municipaux - Année 2014

- procès verbal de la séance du 8 décembre

- procès verbal de la séance du 8 septembre

procès verbal de la séance du 23 juin

- procès verbal de la séance du 28 avril

- procès verbal de la séance du 14 avril

- procès verbal de la séance du 5 avril

- procès verbal de la séance du 24 février

- procès verbal de la séance du 27 janvier

 

Procès verbaux des Conseils municipaux - Année 2013

- procès verbal de la séance du 9 décembre

- procès verbal de la séance du 21 octobre

- procès verbal de la séance du 9 septembre

- procès verbal de la séance du 24 juin

- procès verbal de la séance du 13 mai

- procès verbal de la séance du 25 mars

- procès verbal de la séance du 13 mars

- procès verbal de la séance du 26 février

- procès verbal de la séance du 28 janvier

 

Procès verbaux des Conseils municipaux - Année 2012

- procès verbal de la séance du 10 décembre

- procès verbal de la séance du 22 octobre

- procès verbal de la séance du 10 septembre

- procès verbal de la séance du 25 juin

- procès verbal de la séance du 14 mai

- procès verbal de la séance du 26 mars

- procès verbal de la séance du 20 février

 - procès verbal de la séance du 23 janvier

 

Procès verbaux des Conseils municipaux - Année 2011

- procès verbal de la séance du 12 décembre

- procès verbal de la séance du 25 novembre

- procès verbal de la séance du 17 octobre

- procès verbal de la séance du 26 septembre

- procès verbal de la séance du 12 septembre

- procès verbal de la séance du 27 juin

- procès verbal de la séance du 16 mai

- procès verbal de la séance du 28 mars

- procès verbal de la séance du 21 février

 - procès verbal de la séance du 24 janvier

 

Procès verbaux des Conseils municipaux - Année 2010

- procès verbal de la séance du 13 décembre

- procès verbal de la séance du 8 novembre

- procès verbal de la séance du 4 octobre

- procès verbal de la séance du 6 septembre

- procès verbal de la séance du 28 juin

- procès verbal de la séance du 29 mars

- procès verbal de la séance du 22 février

 - procès verbal de la séance du 25 janvier

 

Procès verbaux des Conseils municipaux - Année 2009

- procès verbal de la séance du 10 décembre

- procès verbal de la séance du 5 novembre

- procès verbal de la séance du 8 octobre

- procès verbal de la séance du 3 septembre

- procès verbal de la séance du 18 juin

- procès verbal de la séance du 14 mai

- procès verbal de la séance du 26 mars

- procès verbal de la séance du 26 février

 - procès verbal de la séance du 29 janvier

 

Procès verbaux des Conseils municipaux - Année 2008

- procès verbal de la séance du 27 novembre

- procès verbal de la séance du 23 octobre

- procès verbal de la séance du 25 septembre

- procès verbal de la séance du 26 juin

- procès verbal de la séance du 15 mai

- procès verbal de la séance du 24 avril

- procès verbal de la séance du 3 avril

- procès verbal de la séance du 22 mars

 - procès verbal de la séance du 24 janvier

 

Procès verbaux des Conseils municipaux - Année 2007

- procès verbal de la séance du 6 décembre

- procès verbal de la séance du 8 novembre

- procès verbal de la séance du 27 septembre

- procès verbal de la séance du 28 juin

- procès verbal de la séance du 31  mai

- procès verbal de la séance du 26 avril

- procès verbal de la séance du 29 mars

- procès verbal de la séance du 22 février

 - procès verbal de la séance du 25 janvier