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Délibérations

Conseil Municipal du 24 juin 2019

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Daniel FIDELIN, Maire

Etaient présents

Daniel FIDELIN, Gilbert FOURNIER, Laurent GILLE, Nicole LANGLOIS, Jean-Luc GONFROY, Corinne LEVILLAIN, Patricia DUVAL, Alexandre MORA (présent à partir de la délibération n°97), Pascal LEFEBVRE, Jean-Pierre QUEMION, Liliane HIPPERT, Estelle FERRON, Frédéric PATROIS, Hélène SAMPIC, Juliette LOZACH, Jérôme DUBOST, Martine LESAUVAGE, Nada AFIOUNI, Damien GUILLARD (présent à partir de la délibération n°105), Gilles BELLIERE, Aurélien LECACHEUR, Gilles LEBRETON.


Excusés ayant donné pouvoir

Marie-Paule DESHAYES donne pouvoir à Nicole LANGLOIS
Emmanuel DELINEAU donne pouvoir à Virginie LAMBERT
Dominique THINNES donne pouvoir à Gilbert FOURNIER
Gérard DELAHAYS donne pouvoir à Pascal LEFEBVRE
Franck DORAY donne pouvoir à Alexandre MORA
Karine LOUISET donne pouvoir à Laurent GILLE
Sophie CAPELLE donne pouvoir à Jean-Pierre QUEMION
Stéphanie ONFROY donne pouvoir à Juliette LOZACH
Frédéric LE CAM, donne pouvoir à Daniel FIDELIN
Fabienne MALANDAIN donne pouvoir à Gilles BELLIERE

Secrétaire de séance

Aurélien LECACHEUR est désigné Secrétaire de séance

 

DELIBERATIONS

Conseil Municipal

Rapports présentés par Monsieur le Maire Daniel FIDELIN

RESSOURCES HUMAINES

Rapports présentés par Patricia DUVAL

  • D.2019.06/97 : RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL EN L’ABSENCE DE FONCTIONNAIRES SUSCEPTIBLES D’EXERCER LES FONCTIONS CORRESPONDANTES (POSTE DE RESPONSABLE DU SERVICE DES SPORTS, LOGISTIQUE ET MATERIEL) - ADOPTION – AUTORISATION
    ADOPTE A L’UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
          Délibération 2019.06/97
     
  • D2019.06/98 : RECRUTEMENT D’UN AGENT NON TITULAIRE EN L’ABSENCE DE FONCTIONNAIRES SUSCEPTIBLES D’EXERCER LES FONCTIONS CORRESPONDANTES (POSTE DE RESPONSABLE DU SERVICE FINANCES) - ADOPTION – AUTORISATION
    ADOPTE A L’UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
         Délibération 2019.06/98
     
  • D2019.06/99 : RÉSIDENCE AUTONOMIE – RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL EN L’ABSENCE DE FONCTIONNAIRES SUSCEPTIBLES D’EXERCER LES FONCTIONS CORRESPONDANTES (POSTE DE RESPONSABLE DE RESIDENCE AUTONOMIE) - ADOPTION – AUTORISATION
    ADOPTE A L’UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
          Délibération 2019.06/99
     
  • D2019.06/100 : MAISON DES ARTS – RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL (POSTE D’ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET SPECIALITE CHORALE/SOLFEGE) - ADOPTION – AUTORISATION
  • ADOPTE A L’UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
         
    Délibération 2019.06/100
     
  • D2019.06/101 : MAISON DES ARTS – RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL (POSTE D’ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET SPECIALITE EVEIL MUSICAL) - ADOPTION – AUTORISATION
  • ADOPTE A L’UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES

          Délibération 2019.06/101

  • D2019.06/102 : MAISON DES ARTS – RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL (POSTE D’ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET SPECIALITE HAUTBOIS) ADOPTION – AUTORISATION
    ADOPTE A L’UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
          Délibération 2019.06/102
     
  • D2019.06/103 : MAISON DES ARTS – RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL (POSTE D’ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE A TEMPS NON COMPLET SPECIALITE DANSE CLASSIQUE) - ADOPTION – AUTORISATION
    ADOPTE A L’UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
          Délibération 2019.06/103
     
  • D2019.06/104 : MAISON DES ARTS – RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL (POSTE D’ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE SPECIALITE THEATRE A TEMPS NON COMPLET) - ADOPTION – AUTORISATION
    ADOPTE A L’UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
          Délibération 2019.06/104
     
  • D2019.06/105 : RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL (POSTE DE CHARGÉ DE MISSION DE PREVENTION, LIEN SOCIAL ET CITOYENNETÉ) – ADOPTION – AUTORISATION
    ADOPTE A L’UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
          Délibération 2019.06/105

 

FINANCES

Rapports présentés par Monsieur Laurent GILLE

 

INTERCOMMUNALITE

Rapport présenté par Monsieur le Maire Daniel FIDELIN

 

EDUCATION / JEUNESSE

Rapport présenté par Corinne LEVILLAIN

  • D2019.06/110 : FRAIS DE SCOLARITE – PRESENTATION DES COUTS ET APPLICATION DU PRINCIPE DE RECIPROCITE POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2018-2019
    ADOPTE A L’UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
          Délibération 2019.06/110
          PJ D.2019.06/110

 

ENVIRONEMENT / SANTE / PREVENTION ET CADRE DE VIE

Rapport présenté par Pascal LEFEBVRE

  • D.2019.06/111 : VIE DES QUARTIERS – CONTRAT DE VILLE 2019 – SOLLICITATION DU FONDS DE SOLIDARITE LE HAVRE SEINE METROPOLE – ADOPTION – AUTORISATION
    ADOPTE A LA MAJORITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
          Délibération 2019.06/111

Rapport présenté par Virginie LAMBERT

  • D.2019.06/112 : VIE ASSOCIATIVE – VOTE DE LA SUBVENTION DE L’ASSOCIATION HAVRAISE D’ACTION ET DE PROMOTION SOCIALE (AHAPS) ANNEE 2019 ET VERSEMENT
    ADOPTE A L’UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
          Délibération 2019.06/112
          PJ D.2019.06/112

 

PATRIMOINE CULTUREL / BIBLIOTHEQUE / MANIFESTATIONS PUBLIQUES

Rapports présentés par Monsieur le Maire Daniel FIDELIN en l’absence d’Emmanuel DELINEAU

  • D.2019.06/113 : BIBLIOTHEQUE - VIE ASSOCIATIVE – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’ASSOCIATION A LIVRE OUVERT ET LA VILLE DE MONTIVILLIERS – SIGNATURE DE LA CONVENTION – VOTE DE LA SUBVENTION ANNEE 2019 – AUTORISATION
    ADOPTE A L’UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
          Délibération 2019.06/113
          PJ D.2019.06/113
     
  • D.2019.06/114 : TOURISME – ABBAYE DE MONTIVILLIERS – 75EME ANNIVERSAIRE DE LA LIBERATION DE LA VILLE – CONVENTION DE PARTICIPATION A UN EVENEMENT MUNICIPAL AVEC DES PARTICULIERS - ADOPTION – AUTORISATION – SIGNATURE
    ADOPTE A L’UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
          Délibération 2019.06/114
          PJ D.2019.06/114
     
  • D.2019.06/115 : TOURISME – ABBAYE DE MONTIVILLIERS – 75EME ANNIVERSAIRE DE LA LIBERATION DE LA VILLE – CONVENTION DE PARTICIPATION A UN EVENEMENT MUNICIPAL AVEC LES ASSOCIATIONS - ADOPTION – AUTORISATION – SIGNATURE
    ADOPTE A L’UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
          Délibération 2019.06/115
          PJ D.2019.06/115
     
  • D.2019.06/116 : MANIFESTATIONS PUBLIQUES – NOUVEAUX TARIFS DE BILLETERIE DE LA SALLE MICHEL VALLERY POUR LA SAISON CULTURELLE 2019/2020
    ADOPTE A L’UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
          Délibération 2019.06/116
     
  • D.2019.06/117 : MANIFESTATIONS PUBLIQUES – SUBVENTION AU FESTIVAL CHORAL, REPRESENTEE PAR LE COLLEGE GEORGES BRASSENS D’EPOUVILLE
    ADOPTE A L’UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
          Délibération 2019.06/117
     
  • D.2019.06/118 : MANIFESTATIONS PUBLIQUES – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU COMPLEXE AQUATIQUE DE LA BELLE ETOILE POUR L’ORGANISATION D’UN SPECTACLE MUSICAL
    ADOPTE A L’UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
          Délibération 2019.06/118
          PJ D.2019.06/118
     

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Rapports présentés par Gilbert FOURNIER

  • D.2019.06/119 : VENTE D’UN TERRAIN SITUE SUR LA ZONE D’ACTIVITES DOMAINE DE LA VALLEE A L’ENTREPRISE OMB TOURISME REPRESENTEE PAR MONSIEUR MERDAN BERDYEV – AUTORISATION
    ADOPTE A L’UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
          Délibération 2019.06/119
     
  • D.2019.06/120 : UNION COMMERCIALE MONTIVILLIERS CŒUR DE VIE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE –– AUTORISATION
    ADOPTE A L’UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
          Délibération 2019.06/120

 

INFORMATIONS

Informations présentées par Daniel FIDELIN

  • I.2019.06/09 : DELEGATION DE COMPETENCES ACCORDEES A MONSIEUR LE MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – COMMUNICATION
    LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CETTE INFORMATION
          Information 2019.06/09
     
  • I.2019.06/10 : MARCHES PUBLICS - INFORMATION AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX SUR L’ATTRIBUTION DES MARCHES D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS AUX ABORDS DE LA VOIRIE ET SUR LES TERRAINS PRIVES DE LA VILLE
    LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CETTE INFORMATION
          Information 2019.06/10
     
  • I.2019.06/11 : MARCHES PUBLICS - INFORMATION AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX SUR L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE RELATIF AU TRANSPORT EN AUTOCAR DES ENFANTS ET ADULTES
    LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CETTE INFORMATION
          Information 2019.06/11

 

ARCHIVES CONSEILS MUNICIPAUX 2019

> Conseil Municipal du 27 mai 2019

> Conseil Municipal du 29 avril 2019

> Conseil Municipal du 25 mars 2019

> Conseil Municipal du 25 février 2019

> Conseil Municipal du 28 janvier 2019

ARCHIVES CONSEILS MUNICIPAUX 2018

> Conseil Municipal du 10 décembre 2018

> Conseil Municipal du 5 novembre 2018

> Conseil Municipal du 24 septembre 2018

> Conseil municipal extraordinaire du 28 mai 2018

> Conseil municipal extraordinaire du 14 mai 2018

> Conseil municipal du 23 avril 2018

> Conseil Municipal du 26 mars 2018

Conseil Municipal du 26 février 2018

> Conseil Municipal du 29 janvier 2018

ARCHIVES CONSEILS MUNICIPAUX 2017

> Conseil Municipal du 11 décembre 2017

> Conseil Municipal du 30 octobre 2017

> Conseil Municipal du 26 septembre 2017

>  Conseil Municipal du 26 juin 2017

> Conseil Municipal du 29 mai 2017

> Conseil Municipal du 24 avril 2017

> Conseil Municipal du 27 mars 2017

> Conseil Municipal du 27 février 2017

> Conseil Municipal du 30 janvier 2017

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