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Délibérations

Conseil Municipal du 24 septembre 2018

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Daniel FIDELIN, Maire

Etaient présents

Daniel FIDELIN, Gilbert FOURNIER, Laurent GILLE, Nicole LANGLOIS, Dominique THINNES, Jean-Luc GONFROY, Virginie LAMBERT, Patricia DUVAL, Alexandre MORA, Pascal LEFEBVRE, Jean-Pierre QUEMION, Liliane HIPPERT, Estelle FERRON, Frédéric PATROIS (à partir de la délibération n°153), Gérard DELAHAYS, Hélène SAMPIC, Sophie CAPELLE (à partir de la délibération n°141), Stéphanie ONFROY, Juliette LOZACH (à partir de la délibération n°138), Fabienne MALANDAIN, Martine LESAUVAGE, Jérôme DUBOST, Damien GUILLARD, Gilles BELLIERE, Aurélien LECACHEUR, Gilles LEBRETON.

 

Excusés ayant donné pouvoir

Corinne LEVILLAIN donne pouvoir à Daniel FIDELIN
Emmanuel DELINEAU donne pouvoir à Virginie LAMBERT
Marie-Paule DESHAYES donne pouvoir à Nicole LANGLOIS
Karine LOUISET donne pouvoir à Patricia DUVAL
Franck DORAY donne pouvoir à Gilbert FOURNIER
Frédéric LE CAM donne pouvoir à Laurent GILLE
Nada AFIOUNI donne pouvoir à Jérôme DUBOST

 

Secrétaire de séance

Alexandre MORA est désigné Secrétaire de séance

 

Conseil Municipal

Rapports présentés par Monsieur le Maire Daniel FIDELIN

  • D.2018.09/138 : Appel Nominal.
    ADOPTE A LA MAJORITE
          Délibération 2018.09.138
     
  • D.2018.09/139 : Désignation du Secrétaire de séance.
    ADOPTE A LA MAJORITE
          Délibération 2018.09.139
     
  • D.2018.09/140 : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 JUIN 2018.
    ADOPTE A LA MAJORITE
          Délibération 2018.09.140
          PJ D.2018.09.140
     
  • D.2018.09/141 : LISTE « MONTIVILLIERS, LE RENOUVEAU, - INSTALLATION DE MADAME HÉLÈNE SAMPIC EN QUALITE DE CONSEILLÈRE MUNICIPALE, EN REMPLACEMENT DE MADAME MARIE-CHRISTINE BASSET, DEMISSIONNAIRE.
    ADOPTE A LA MAJORITE
          Délibération 2018.09.141
     

Ressources humaines

Rapports présentés par Patricia DUVAL

  • D.2018.09/142 : ALLOCATION AUX PARENTS D’ENFANTS HANDICAPÉS OU INFIRMES DE MOINS DE 20 ANS.
    ADOPTE A LA MAJORITE
          Délibération 2018.09.142
     
  • D.2018.09/143 : AUTORISATION DE RECRUTER UN AGENT NON TITULAIRE EN L’ABSENCE DE FONCTIONNAIRES SUSCEPTIBLES D’EXERCER LES FONCTIONS CORRESPONDANTES (POSTE DE RÉGISSEUR CHEF SPECTACLES).
    ADOPTE A LA MAJORITE
         Délibération 2018.09.143
     
  • D.2018.09/144 : MAISON DES ARTS – RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL EN L’ABSENCE DE FONCTIONNAIRES SUSCEPTIBLES D’EXERCER LES FONCTIONS CORRESPONDANTES (poste d’Assistant d’Enseignement Artistique à temps non complet) - ADOPTION – AUTORISATION.
    ADOPTE A LA MAJORITE
          Délibération 2018.09.144
     
  • D.2018.09/145 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – ADOPTION – AUTORISATION.
    ADOPTE A LA MAJORITE
          Délibération 2018.09.145

 

FINANCES

Rapports présentés par Laurent GILLE

Rapports présentés par Monsieur le Maire Daniel FIDELIN

  • D.2018.09/151 : COMMISSION D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES – RAPPORT DU 20 JUIN 2018 – NOUVELLE EVALUATION DES CHARGES RELATIVES AU TRANSFERT DES ZONES D’ACTIVITE ECONOMIQUE « EPAVILLE 1 ET 2 » DE LA CODAH AVEC LA VILLE DE MONTIVILLIERS – ADOPTION.
    ADOPTE A LA MAJORITE
          Délibération 2018.09.151
     
  • D.2018.09/152 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – INCENDIE CENTRE COMMERCIAL BELLE ETOILE – SOLIDARITE.
    ADOPTE A LA MAJORITE
          Délibération 2018.09.152

 

MARCHES PUBLICS

Rapports présentés par Dominique THINNES

  • D.2018.09/153 : SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS FIXE/MOBILE ET INTERNET – GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/CCAS – CONVENTION – ACCORDS-CADRES - SIGNATURES – AUTORISATION.
    ADOPTE A L’UNANIMITE
          Délibération 2018.09.153
          PJ D.2018.09.153
     
  • D.2018.09/154 : CONSTRUCTION D’UN COMPLEXE SPORTIF DE LA BELLE ETOILE – MAITRISE D’ŒUVRE – AVENANT N° 1 - SIGNATURE – AUTORISATION.
    ADOPTE A L’UNANIMITE
          Délibération 2018.09.154
          PJ1 D.2018.09.154
          PJ2 D.2018.09.154
     
  • D.2018.09/155 : TRANSMISSION ELECTRONIQUE DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE – AVENANT N° 3 A LA CONVENTION - SIGNATURE – AUTORISATION.
    ADOPTE A L’UNANIMITE
          Délibération 2018.09.155
          PJ D.2018.09.155
     
  • D.2018.09/156 : PROJET D’AMENAGEMENT DE L’ECO-QUARTIER « LES JARDINS DE LA VILLE » - MAITRISE D’ŒUVRE – PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - SIGNATURE – AUTORISATION.
    ADOPTE A LA MAJORITE
          Délibération 2018.09.156
          PJ D.2018.09.156

 

PATRIMOINE culturel / TOURISME / MANIFESTATIONS PUBLIQUES

Rapports présentés par Monsieur le Maire Daniel FIDELIN en l’absence d’Emmanuel DELINEAU

  • D.2018.09/157 : CONVENTION DE MECENAT DE DON EN NATURE POUR LA REALISATION D’UN GRAPH MONUMENTAL.
    ADOPTE A L’UNANIMITE
          Délibération 2018.09.157
          PJ D.2018.09.157
     
  • D.2018.09/158 : NOUVEAUX TARIFS DE BILLETERIE DE LA SALLE MICHEL VALLERY POUR LA SAISON CULTURELLE 2018/2019.
    ADOPTE A L’UNANIMITE
          Délibération 2018.09.158

 

ENVIRONNEMENT / SANTE / PREVENTION /CADRE DE VIE

Rapport présenté par Pascal LEFEBVRE

  • D.2018.09/159 : CONTRAT DE VILLE 2018 – SOLLICITATION DU FONDS DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE DE LA CODAH – ADOPTION – AUTORISATION.
    ADOPTE A L’UNANIMITE
          Délibération 2018.09.159 (PDF)

 

URBANISME

Rapports présentés par Dominique THINNES

  • D.2018.09/160 : CESSION D’UNE PORTION DE TERRAIN SITUE IMPASSE FEUILLOLEY AU PROFIT DE MADAME SOYRIS.
    ADOPTE A L’UNANIMITE
          Délibération 2018.09.160
     
  • D.2018.09/161 : Prescription de la 1ère révision du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.).
    ADOPTE A LA MAJORITE
          Délibération 2018.09.161
     
  • D.2018.09/162 : PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N°5 DU PLAN LOCAL D’URBANISME (P.L.U.) AVEC MISE A DISPOSITION – MISE EN CONCORDANCE AVEC LE PLH - REGLEMENTER LES SECTEURS DE MAINTIEN OU MUTABILITE DU COMMERCE – MODIFIER LA REGLEMENTATION DES CLOTURES SUR RUE - PRECISER LE CAS DES NIVEAUX SEMI-ENTERRES – PRECISER LES TYPES DE TOITURE AUTORISEES – MISE A JOUR DIVERSES.
    ADOPTE A LA MAJORITE
          Délibération 2018.09.162

 

ENFANCE / JEUNESSE / AFFAIRES SCOLAIRES

Rapport présenté par Alexandre MORA

  • D.2018.09/163 : CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE DE MONTIVILLIERS ET L’ASSOCIATION FAMILIALE DU GRAND AIR – ANNEE 2017 – SIGNATURE – AUTORISATION.
    ADOPTE A L’UNANIMITE
          Délibération 2018.09.163
          PJ D.2018.09.163

 

INFORMATIONS

Informations présentées par Monsieur Le Maire Daniel FIDELIN

Informations présentées par Dominique THINNES

  • I.2018.09/12 : MARCHES PUBLICS - INFORMATION AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX SUR L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE PUBLIC D’ACQUISITION DE PRODUITS ET PETITS MATERIELS D’ENTRETIEN.
    LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CETTE INFORMATION
          Information 2018.09.12
     
  • I.2018.09/13 : MARCHES PUBLICS - INFORMATION AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX SUR L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE PUBLIC DE FOURNITURES D’UNIFORMES ET D’EQUIPEMENTS.
    LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CETTE INFORMATION
          Information 2018.09.13

Information présentée par Nicole LANGLOIS

  • I.2018.09/14 : FUNÉRAIRE – INFORMATION SUR L’ARRÊTÉ PORTANT RÉGLEMENT DES CIMETIÈRES DE MONTIVILLIERS.
    LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CETTE INFORMATION
          Information 2018.09.14

 

 

 

ARCHIVES CONSEILS MUNICIPAUX 2018

> Conseil municipal extraordinaire du 28 mai 2018

> Conseil municipal extraordinaire du 14 mai 2018

> Conseil municipal du 23 avril 2018

> Conseil Municipal du 26 mars 2018

Conseil Municipal du 26 février 2018

> Conseil Municipal du 29 janvier 2018

ARCHIVES CONSEILS MUNICIPAUX 2017

> Conseil Municipal du 11 décembre 2017

> Conseil Municipal du 30 octobre 2017

> Conseil Municipal du 26 septembre 2017

>  Conseil Municipal du 26 juin 2017

> Conseil Municipal du 29 mai 2017

> Conseil Municipal du 24 avril 2017

> Conseil Municipal du 27 mars 2017

> Conseil Municipal du 27 février 2017

> Conseil Municipal du 30 janvier 2017

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